CONDITIONS GENERALES DE VENTE APPLICABLES AUX CONSOMMATEURS
 


Article 1 : Acceptation

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par la SARL NATURACIG, représentée par les gérants Florian CABANES et Mylène PILLOT, dont le siège social est situé en France au 128 rue La Boétie, 75008 Paris (n° SIREN : 794 330 753), ci-après « NATURACIG » ou "nous", et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat, hors du cadre de son activité professionnelle, via le site Internet NATURACIG (www.naturacig.com)  dénommée ci-après « l’acheteur » ou "vous".

Les présentes conditions générales de vente sont expressément agréées et acceptées par l'acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve . Le fait de passer commande comporte donc de plein droit de la part de l'acheteur l'adhésion à nos conditions générales de vente et renonciation expresse à toutes autres clauses et conditions dont il pourrait se prévaloir.

NATURACIG se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
 
Article 2 : Produits

Les produits proposés à la vente sur le site www.naturacig.com sont réservés aux particuliers majeurs, avertis des risques liés à l'utilisation des produits avec nicotine, ainsi que des précautions d'emploi concernant l'utilisation des e-liquides.

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de naturacig.com.

Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, la SARL NATURACIG vous informera par mail dès réception des informations reçues par ses fournisseurs.

Les produits peuvent alors être échangés ou remboursés.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne le rendu des couleurs.

 
Article 3 : Commande

Les commandes peuvent être passées sur le site www.naturacig.com en suivant le processus de commande en ligne

Toute commande passée auprès de NATURACIG est ferme et définitive pour l'acheteur dès réception par NATURACIG d’un bon de commande ou de tous autres supports faisant état d’une commande. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. NATURACIG communiquera par courrier électronique à l'acheteur une confirmation de la commande enregistrée.

Toutes nos offres s'entendent dans la limite des stocks de matières premières disponibles. L’indisponibilité d’un produit du fait de sa suppression sur la boutique en ligne www.naturacig.com ne pourra entraîner aucune annulation de la commande globale et ne donnera droit à aucune indemnité de la part de NATURACIG.

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées, NATURACIG  ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait se trouver de livrer le produit.
 

Article 4 : Tarifs

Nos prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

Les frais de transport sont indiqués dans le récapitulatif de la commande.

Les produits sont facturés sur la base des prix indiqués au moment où l'acheteur enregistre sa commande. En cas d'indisponibilité d'un produit, NATURACIG propose à l'acheteur un remboursement ou un avoir.

Dans le cas d'un achat depuis l'étranger ou depuis les DOM-TOM, à l'arrivée du colis, il incombe à l'acheteur de dédouaner ses marchandises en acquittant les droits et taxes à l'entrée du département ou du territoire si besoin.

Le prix indiqué sur la facture par NATURACIG est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA au taux en vigueur pour la France et les pays de l'Union Européenne.


Article 5 : Modalités de paiement

Les commandes sont traitées seulement après leur paiement intégral, soit par paiement direct en ligne par carte bancaire ou compte PayPal, soit à réception du virement correspondant.

- Cartes bancaire ou PayPal : carte bleue, Visa, Mastercard, Eurocard.

Les paiements sont réalisés sur le site www.naturacig.com par le biais d'un système sécurisé utilisant le protocole de cryptage Secure Socket Layer (SSL), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

- Virement :

Pour les acheteurs français, le règlement peut être effectué par virement (les frais sont à la charge de l'acheteur) en utilisant les coordonnées bancaires suivantes :

Compte : SARL NATURACIG

Code Banque 10096 Code Guichet 18056 N° compte 00039926701 Clé RIB 07

Pour les acheteurs étrangers,  le virement peut être effectué (les frais sont à la charge de l'acheteur) en utilisant les coordonnées bancaires suivantes:

Compte : SARL NATURACIG

IBAN (International Bank Account number): FR76 1009 6180 5600 0399 2670 107

BIC (Bank Identification Code): CMCIFRPP

Pénalités de retard et indemnité forfaitaire de frais de recouvrement : en cas de règlement intervenant après la date de paiement figurant sur la facture, le client devra régler à compter du jour de l’échéance, sans mise en demeure préalable, des pénalités au taux de 12%/an, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros (articles L 441-3 et L 441-6 du code de commerce).

 
Article 6 : Livraison

Les modalités de livraison sont détaillées sur la page "Livraison" : https://www.naturacig.com/content/1-livraison-e-liquide-cigarette-electronique

Vos produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de votre commande, l'adresse de livraison pouvant être différente de votre adresse de facturation.

Les délais de livraison (48 heures ou autre) ne sont donnés qu’à titre indicatif par la Poste.

En conséquence, en cas de non-respect de ces délais par la Poste, l’acheteur ne sera en aucun cas en droit de réclamer le paiement de dommages et intérêts à NATURACIG.

Toutefois, le délai maximum de livraison est fixé à 15 jours à compter de la réception du paiement. En cas de dépassement de ce délai, l’acheteur peut demander à NATURACIG de livrer sous un délai supplémentaire raisonnable; il peut également lui demander la résolution de la vente par e-mail. L'acheteur est alors remboursé des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date de réception de la demande de résolution du contrat.

En cas d'avarie durant le transport ou de manquant, il appartient à l’acheteur de faire les réserves et constats nécessaires et de les confirmer au minimum par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la réception de la marchandise.

En cas de non réception du colis pour des motifs non liés au destinataire, l'acheteur doit effectuer une réclamation auprès de notre service après vente (SAV) par écrit (email) afin de déclencher le SAV et obtenir une attestation sur l’honneur de non réception de colis à compléter et à nous retourner.

En cas de non réception du colis pour des motifs liés au destinataire (adresse de livraison incomplète, non récupération du colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boîte aux lettres…), le colis nous sera en principe retourné par les services postaux. Le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi).

En cas de vente à l'international (UE, Etats-Unis, Suisse, Norvège...), la SARL NATURACIG ne pourra être tenue responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination.

Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage.

Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation.

Concernant la Suisse, la législation actuelle du pays impose la règle suivante : la quantité maximale d'e-liquide nicotiné autorisée à l'importation pour un usage personnel est de 150 ml.

 

Article 7 : Garanties commerciales

Les délais de garantie commerciale pour le matériel vendu par NATURACIG à compter de la date de réception par l'acheteur sont les suivants :

- kits e-cigarettes : 6 mois

- batteries / box : 6 mois

- clearomiseurs : 2 mois

- consommables (résistances...) : pas de garantie.

 

Article 8 : Garanties légales

 

8.1 Stipulations générales

NATURACIG, en sa qualité de vendeur, est tenue des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L. 217-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil.

A ce titre, l'acheteur peut formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité ou de la garantie des défauts de la chose vendue en adressant sa réclamation à NATURACIG par écrit (email).

Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, l'acheteur :

- bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la consommation ;

- est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois suivant la délivrance du bien.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Lorsque l'acheteur décide de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

 

8.2 Précisions complémentaires

Au titre de la garantie légale de conformité ci-dessus mentionnée, NATURACIG se doit de livrer des produits conformes aux contrats et répond des défauts de conformité existant lors de leur délivrance.

A ce titre, il est précisé que les produits commercialisés par NATURACIG, tout particulièrement les batteries et les clearomiseurs, ont une durée de vie limitée qui dépend essentiellement des conditions d’utilisation des produits par l'acheteur (fréquence d’utilisation, chocs, défaut d’entretien, exposition à des températures extrêmes, contact avec l’eau...). 

La durée de vie de la quasi-totalité des produits commercialisés par NATURACIG s’avère inférieure au délai de 24 mois correspondant à la durée de la garantie légale de conformité. 

Aussi, la présomption de l’existence lors de la délivrance des produits, des défauts de conformité apparaissant dans les 24 mois suivant la délivrance, n’est pratiquement jamais compatible avec la nature spécifique de ces produits. 

En conséquence, conformément à l’article L. 217-7 du Code de la consommation, NATURACIG pourra combattre cette présomption.

 

Article 9 : Retours

Sauf dans le cas visé à l'article 8, il appartient à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser à NATURACIG toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou anomalies.

Sous réserve de l'exercice de l'éventuel droit de rétractation, tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord exprès avec NATURACIG. Les produits doivent être retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine avec tous les éventuels accessoires (y compris la notice).

Le retour donnera lieu, selon le cas, à un remplacement des produits ou à un remboursement de l'acheteur, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés. Les frais et risques de l’envoi et du retour seront mis à la charge de l'acheteur si la non-conformité n’est pas avérée.

Toutes les réclamations, demande d'échange ou de remboursement devront s'effectuer en nous laissant un message via la rubrique CONTACT

 

Article 10 : Droit de rétractation

Vous disposez, en tant que consommateur au sens du code de la consommation, d'un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, sauf les frais de retour. Ce délai de rétractation expire quatorze (14) jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du produit.

Quand le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé juqu'au prochain jour ouvrable.

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.
 
Toutefois dès lors que le produit (faisant l'objet de la rétractation) aura été expédié, nous pourrons différer le remboursement jusqu’au jour où nous aurons récupéré le produit ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

 

Par ailleurs, vous devrez payer les frais directs de renvoi des produits (notamment les frais de retour facturés par le transporteur en cas de non réclamation du colis) et aucun retour en contre-remboursement ne sera accepté.
 
Vous devrez nous renvoyer les produits à l’adresse suivante : "NextStep Logistique (pour NATURACIG), 17 avenue de l’Europe 59223 RONCQ", sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Vous devez notifier à NATURACIG votre volonté de vous rétracter par une déclaration dénuée d'ambiguïté, en nous laissant un message via la rubrique CONTACT

Vous pouvez utiliser ce modèle de formulaire de rétractation : 

 

Formulaire de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

À l’attention de la SARL NATURACIG dont le siège social est situé au 128 Rue La Boétie, 75008 Paris

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Nom du produit :

Commandé le :

Reçu le :

Nom du consommateur :

Adresse du consommateur :


Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

 

Le produit ne doit jamais avoir été utilisé et doit être retourné dans son emballage d’origine.

Le produit qui a été descellé par le consommateur après la livraison ne peut être renvoyé pour des raisons évidentes d’hygiène ou de protection de la santé.

 

Article 11 : Responsabilité

Le consommateur est expressément informé que NATURACIG n’est pas le fabricant des cigarettes électroniques et des accessoires.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.

NATURACIG ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits. La responsabilité de NATURACIG sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise ne cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Dans tous les cas, la société NATURACIG ne pourra être tenue pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.

Dans son processus de vente en ligne, NATURACIG n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusions, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.


Article 12 : Litiges et droit applicable

Tout retour en port dû ou sans l'accord de NATURACIG sera refusé.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation.

En cas de litige, l'acheteur s'adressera par priorité à NATURACIG pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

Tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce de Paris.


Article 13 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.naturacig.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la SARL NATURACIG.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores sans l’accord expresse du propriétaire.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de NATURACIG.


Article 14 : Archivage - Preuve

NATURACIG archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle.

Les registres informatisés de NATURACIG seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre l'acheteur et NATURACIG.


Article 15 : Données à caractère personnel

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'acheteur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles le concernant. Ce droit pourra être exercé sur demande en nous laissant un message via la rubrique CONTACT

NATURACIG ne vend pas et ne loue pas les adresses emails et les informations personnelles sur ses clients. Le traitement automatisé d'informations y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs des sites internet appartenant à NATURACIG a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.


Article 16 : Mise en garde

La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquides est interdite aux mineurs.

En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.

Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette. La nicotine est déconseillée aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes.

Les produits proposés sur le site www.naturacig.com ne doivent pas être utilisés par des personnes présentant des allergies à la nicotine, à la glycérine végétale, au 1,3-propanediol, à l'alcool et à l'ensemble des arômes naturels présents dans les e-liquides.

La cigarette électronique  n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer.
 
Tenir hors de la portée des enfants et des animaux domestiques.
 
 
 
NATURACIG SARL au capital de 1 000€ – R.C.S Paris 794 330 753 – 794 330 753 RM 30 – APE 2059Z –
TVA FR61 794330753 - Siège Social : 128 Rue La Boétie, 75008 Paris -

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